Comprendre la Répartition des Charges de Copropriété en Fonction des Tantièmes

Dans le cadre d'une copropriété, la répartition des charges liées aux travaux et aux frais courants se fait en fonction des tantièmes. Ces derniers représentent la quote-part de parties communes appartenant à chaque copropriétaire. Voici un guide complet pour mieux comprendre ce système de répartition.

Qu'est-ce que les tantièmes ?

Les tantièmes sont des valeurs qui permettent de déterminer la quote-part de chaque copropriétaire dans les parties communes de l'immeuble. Ils sont exprimés en millièmes (1/1000ème) et sont calculés en fonction de la superficie privative et de la valeur relative des lots lors de la création de la copropriété.

Exemple : Un copropriétaire possédant un lot correspondant à 500 tantièmes devra supporter 500/1000 (soit 50%) des charges relatives aux parties communes.

Comment sont réparties les charges générales ?

Les charges générales concernent les frais courants liés à la conservation, à l'entretien et à l'administration de l'immeuble. Elles sont réparties entre les copropriétaires en fonction de leurs tantièmes respectifs.

Exemple : Si le montant total des charges générales s'élève à 20 000 € et qu'un copropriétaire dispose de 500 tantièmes sur un total de 1000 tantièmes, celui-ci devra s'acquitter de 20 000 x (500/1000) = 10 000 € de charges générales.

La répartition des cotisations au fonds travaux

Le fonds travaux, créé depuis 2017, permet de financer les travaux de rénovation et d'entretien de l'immeuble. Les cotisations annuelles au fonds travaux sont également réparties en fonction des tantièmes de chaque copropriétaire.

Exemple : Pour une cotisation annuelle au fonds travaux de 5 000 € et un total de 1000 tantièmes, un copropriétaire disposant de 500 tantièmes devra verser 5 000 x (500/1000) = 2 500 €.

Exceptions à la règle de répartition des charges

Certaines charges spéciales peuvent être réparties de manière différente, en fonction de l'utilité ou de l'intérêt que présente l'élément d'équipement ou de service pour les copropriétaires concernés. C'est notamment le cas pour :

• Les ascenseurs
• Les équipements communs (chauffage, antennes...)
• Les services collectifs (gardien, espaces verts...)

Dans ces situations, une répartition spécifique peut être prévue par le règlement de copropriété ou décidée en assemblée générale.

Conclusion

La répartition des charges de copropriété en fonction des tantièmes est un élément clé pour assurer l'entretien et la gestion des parties communes d'un immeuble. En comprenant ce système, les copropriétaires peuvent mieux appréhender leurs obligations financières et participer activement à la vie de leur copropriété.