Une nouvelle pratique immobilière en Bretagne
Dans le département du Morbihan, une tendance récente modifie les habitudes d'achat immobilier. Les futurs propriétaires se voient désormais proposer une clause particulière dans leurs contrats de vente, visant à limiter les litiges liés au voisinage.
Une clause pour apaiser les tensions
Cette disposition contractuelle, de plus en plus courante, impose aux acquéreurs de renoncer par avance à tout recours judiciaire jugé abusif concernant :
- Les nuisances sonores occasionnelles
- Les problèmes d'ensoleillement
- Les désagréments liés aux activités agricoles voisines
- Les odeurs naturelles de la campagne
Pourquoi cette évolution ?
Les professionnels de l'immobilier expliquent cette pratique par plusieurs facteurs :
- La préservation de la qualité de vie : Le Morbihan attire de nombreux citadins en quête de tranquillité, qui doivent s'adapter aux réalités rurales.
- La réduction des contentieux : Les tribunaux sont submergés par des litiges parfois futiles.
- La protection des vendeurs : Les propriétaires actuels veulent éviter des poursuites après la vente.
Conseils aux futurs acheteurs
Avant de signer, les acquéreurs sont invités à :
- Visiter le bien à différents moments de la journée
- Discuter avec les voisins pour comprendre l'environnement
- Bien étudier le règlement de copropriété s'il y en a un
- Consulter un notaire pour comprendre les implications de la clause
"Cette pratique montre l'importance de bien comprendre son environnement avant d'acheter", souligne Maître Le Goff, notaire à Vannes.
Un phénomène qui s'étend
Si cette clause est particulièrement répandue dans le Morbihan, elle commence à apparaître dans d'autres départements ruraux français. Les professionnels estiment qu'elle pourrait devenir une norme dans les zones où la pression foncière est forte.