Copropriété : Tout savoir sur le fonctionnement des assemblées générales
L’assemblée générale de copropriété est un moment clé pour les propriétaires. Elle permet de prendre des décisions collectives concernant l’immeuble. Mais comment se déroule-t-elle exactement ? Quels sont les droits et obligations des copropriétaires ? Voici un guide complet pour tout comprendre.
Qu’est-ce qu’une assemblée générale de copropriété ?
L’assemblée générale (AG) est une réunion obligatoire où se rassemblent les copropriétaires pour discuter et voter sur des sujets relatifs à la gestion de l’immeuble. Elle est organisée au moins une fois par an et peut être convoquée à tout moment si nécessaire.
Les principaux objectifs
- Approbation des comptes : Validation du budget prévisionnel et des dépenses.
- Travaux et rénovations : Décisions concernant les améliorations ou réparations.
- Choix du syndic : Sélection ou renouvellement du gestionnaire de la copropriété.
Comment se déroule une assemblée générale ?
1. La convocation
Le syndic envoie une convocation aux copropriétaires au moins 21 jours avant la date de l’AG. Ce document doit inclure :
- L’ordre du jour détaillé.
- Les résolutions à voter.
- Les documents financiers et techniques.
2. Le déroulement de la réunion
Pendant l’AG, les copropriétaires ou leurs représentants débattent des points à l’ordre du jour. Chaque résolution est soumise au vote, et les décisions sont prises à la majorité requise (simple, absolue ou double majorité selon les cas).
3. Le procès-verbal
À l’issue de l’AG, un procès-verbal est rédigé et envoyé à tous les copropriétaires. Ce document officiel résume les décisions prises et les votes obtenus.
Les droits et obligations des copropriétaires
Participation et représentation
Chaque copropriétaire a le droit de participer à l’AG, soit en personne, soit par correspondance. Il peut aussi se faire représenter par un mandataire.
Le vote
Les votes sont généralement proportionnels aux quotes-parts de chacun dans les parties communes. Certains sujets nécessitent une majorité spécifique pour être adoptés.
Conseils pour une AG réussie
- Préparez-vous : Lisez attentivement les documents envoyés avec la convocation.
- Posez des questions : N’hésitez pas à demander des éclaircissements sur les points complexes.
- Votez de manière éclairée : Pesez le pour et le contre avant de prendre une décision.
En comprenant ces mécanismes, vous serez mieux armé pour participer activement à la vie de votre copropriété et défendre vos intérêts.